Commission soutien aux projets

Il est rappelé brièvement ici le fonctionnement de la commission dont vous trouverez les membres ci-dessous. Les dossiers de demande peuvent être soumis à la commission à n’importe quel moment de l’année universitaire. Toutefois la commission arrête la liste des dossiers qu’elle traite pour un exercice comptable au 1^ier Février dudit exercice (Celui-ci démarre au 1^ier septembre et finit au 31 août). Les dossiers qui lui sont soumis après le 1^ier Février concourent lors de l’exercice comptable suivant et donc sont reportés au 1^ier Février suivant.

La commission instruit souverainement les dossiers et accorde, refuse l’aide demandée, ou sollicite des explications complémentaires avant décision définitive.

C’est le CA qui décide pour chaque exercice comptable l’enveloppe totale budgétaire allouée à la commission. Celle-ci lui propose ensuite les aides et les bénéficiaires. C’est le CA, organe décisionnel de l’UFUTA, qui prend les décisions finales.

L’aide est versée en deux fois (50% à chaque fois). Une première fois au moment de la signature de la convention avec l’UFUTA, une deuxième fois lorsque le projet est réalisé, après fourniture des éléments définitifs.

NB : Le dossier aide au projet comprenant tous les documents nécessaires est à envoyer au président de l’UFUTA par courriel (objet commission soutien aux projets).

Les structures requérantes sont invitées à lire la totalité du règlement de la commission ainsi qu’à télécharger la fiche de synthèse. Suivre le lien ici.